Les fonctions de la marque à l’aune de la jurisprudence communautaire - Archive ouverte HAL
Communication Dans Un Congrès Année : 2014

Les fonctions de la marque à l’aune de la jurisprudence communautaire

Yann Basire
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 793484
  • IdRef : 161151302

Résumé

Premières rencontres franco-brésiliennes de la propriété intellectuelle - Avril 2014 Les premières rencontres franco-brésiliennes de la propriété intellectuelle se sont successivement tenues à Belo-Horizonte, le 8 et 9 avril 2014, puis à Rio de Janeiro, le 11 avril 2014. Ce cycle de conférences dont la thématique était « les fonctions des droits de propriété intellectuelle au XXIe sicèle » co-organisé par le CEIPI, doit son existence à l’initiative prise par deux membres du laboratoire de recherche du CEIPI : Yann Basire, Maître de conférences à l’Université d’Orléans, et Karlo Fonseca Tinoco, Avocat à l’Ordre des Avocats du Brésil, du Portugal et de Strasbourg, cabinet MT Advogados, Doctorant au CEIPI. Les experts français et brésiliens se sont confrontés autour des enjeux du Droit de la Propriété Intellectuelle. Les échanges ont porté sur les fonctions de la marque, du brevet, des dessins & modèles ainsi que du droit d’auteur en droit comparé franco-brésilien. Ainsi, outre les interventions des universitaires présents, dont M. Yves Reboul, Professeur émérite et Directeur de la Section française du CEIPI, qui est intervenu sur la fonction sociale des droits de propriété intellectuelle, les conférences ont permis au nombreux professionnels présents d’échanger sur cette question au combien importante de la fonction des droits de propriété intellectuelle. Ces rencontres franco-brésiliennes ont notamment été soutenues par la CNCPI, représentée par son président M. Alain Michelet et son secrétaire M. Julien Sicluna, par l’ASPI, représentée par Pierre Gendraud, par l’INPI, représenté par Mme Christine Cabuzel et par l’OHMI, représenté par M. Pedro Duarte.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04450154 , version 1 (09-02-2024)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04450154 , version 1

Citer

Yann Basire. Les fonctions de la marque à l’aune de la jurisprudence communautaire. Congrès franco-brésilien : les fonctions des droits de propriété intellectuelle au XXIe siècle (2014-04-08, 2014-04-09: Belo-Horizonte; 2014-04-11: Rio de Janeiro, Brésil), Apr 2014, Belo-Horizonte, Brésil. ⟨hal-04450154⟩

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