Droit civil et procédure civile
Résumé
1 Droit civil
a - Les sources du droit
b - Les personnes physiques
** l'existence
** l'identification
** les droits de la personnalité
** la protection des personnes majeures et mineures
c - Le couple
** le mariage
** la rupture et le relâchement du lien matrimonial le divorce la séparation de corps la séparation de fait
** le pacte civil de solidarité
** le concubinage
d - La filiation
e - L'autorité parentale
f - Les biens
** la propriété la propriété individuelle la propriété collective (l'indivision la copropriété), la propriété démembrée (l'usufruit la nue propriété les droits d'usage et d'habitation les servitudes)
** la possession
g - Les obligations
** le contrat la formation du contrat les effets du contrat l'exécution et les remèdes à l'inexécution du contrat la responsabilité civile
** la responsabilité délictuelle et la responsabilité contractuelle
** les quasi contrats
h - Les régimes matrimoniaux
** régime matrimonial primaire
** choix du régime matrimonial
** changement de régime matrimonial
i - Les successions
** la succession ab intestat la dévolution
j - Les preuves
k - Les prescriptions
2 Procédure civile et procédures civiles d exécution
a - L action en justice
b - Les actes de procédure
c - Les délais
d - Les principes directeurs du procès civil
e - L administration de la preuve
f - La procédure contentieuse
g - La procédure gracieuse
h - Les effets du jugement
i - Les voies de recours
j - Les procédures civiles d exécution
Annales
2014 - Le juge et l'intangibilité des contrats cas pratique
2013 - Respect de la vie privée et droit à l'image cas pratique
2012 - Le juge au cœur du procès civil cas pratique
2011 - Le rôle du juge en droit de la famille cas pratique
2010 - Les mutations contemporaines du droit de la famille cas pratique
2009 - Le rôle de la bonne foi en droit des contrats cas pratique
2008 - La prévisibilité
2007 - L'équilibre contractuel 2006 - L'égalité des filiations
2005 - Les actes juridiques des personnes protégées 2004 - Les bonnes mœurs
2003 - L'anéantissement du contrat pour une cause postérieure à sa formation
2002 - La fidélité dans le couple
2001 - Les revenus en droit patrimonial de la famille
2000 - La révision des conventions
a - Les sources du droit
b - Les personnes physiques
** l'existence
** l'identification
** les droits de la personnalité
** la protection des personnes majeures et mineures
c - Le couple
** le mariage
** la rupture et le relâchement du lien matrimonial le divorce la séparation de corps la séparation de fait
** le pacte civil de solidarité
** le concubinage
d - La filiation
e - L'autorité parentale
f - Les biens
** la propriété la propriété individuelle la propriété collective (l'indivision la copropriété), la propriété démembrée (l'usufruit la nue propriété les droits d'usage et d'habitation les servitudes)
** la possession
g - Les obligations
** le contrat la formation du contrat les effets du contrat l'exécution et les remèdes à l'inexécution du contrat la responsabilité civile
** la responsabilité délictuelle et la responsabilité contractuelle
** les quasi contrats
h - Les régimes matrimoniaux
** régime matrimonial primaire
** choix du régime matrimonial
** changement de régime matrimonial
i - Les successions
** la succession ab intestat la dévolution
j - Les preuves
k - Les prescriptions
2 Procédure civile et procédures civiles d exécution
a - L action en justice
b - Les actes de procédure
c - Les délais
d - Les principes directeurs du procès civil
e - L administration de la preuve
f - La procédure contentieuse
g - La procédure gracieuse
h - Les effets du jugement
i - Les voies de recours
j - Les procédures civiles d exécution
Annales
2014 - Le juge et l'intangibilité des contrats cas pratique
2013 - Respect de la vie privée et droit à l'image cas pratique
2012 - Le juge au cœur du procès civil cas pratique
2011 - Le rôle du juge en droit de la famille cas pratique
2010 - Les mutations contemporaines du droit de la famille cas pratique
2009 - Le rôle de la bonne foi en droit des contrats cas pratique
2008 - La prévisibilité
2007 - L'équilibre contractuel 2006 - L'égalité des filiations
2005 - Les actes juridiques des personnes protégées 2004 - Les bonnes mœurs
2003 - L'anéantissement du contrat pour une cause postérieure à sa formation
2002 - La fidélité dans le couple
2001 - Les revenus en droit patrimonial de la famille
2000 - La révision des conventions