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Ouvrages Année : 2021

Le droit des biens : en cartes mentales

Véronique Legrand

Résumé

Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des biens grâce à une approche visuelle de la matière. 68 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.

Partie I. Les biens et le patrimoine

Chapitre I. Les classifications des biens

- Section I. Distinction entre les meubles et les immeubles
- Section 2. Les autres distinctions
Chapitre II. La classification des meubles et des immeubles
- Section I. Les immeubles
- Section II. Les biens meubles

Partie II. La propriété

Chapitre I. Attributs et caractères du droit de propriété

- Section I. La trilogie des attributs du droit de propriété
- Section II. Les caractères du droit de propriété
Chapitre II. Les limitations au droit de propriété
- Section I. Les limitations d’origine prétorienne
- Section II. Les restrictions générales d’ordre législatif et réglementaire
- Section III. La délimitation de la propriété immobilière (bornage et clôture)
Chapitre III. L’acquisition et la preuve de la propriété
- Section I. L’acquisition par la possession
- Section II. L’acquisition de la propriété par accession
- Section III. La preuve de la propriété

Partie III. Les démembrements de la propriété

Chapitre I. Les droits de jouissance

- Section I. L’usufruit
- Section II. Le droit d’usage et d’habitation
Chapitre II. Les droits de superficie et les baux de très longue durée
- Section I. Les baux de très longue durée
- Section II. La cession de volumes
Chapitre III. Les servitudes
- Section I. Notion de servitude
- Section II. Les différentes catégories de servitudes envisagées par le Code civil
- Section III. L’exercice des servitudes

Partie VI. La propriété collective

Chapitre I. La copropriété des immeubles bâtis
- Section I. Le statut des copropriétaires
- Section II. L’organisation de la copropriété
- Section III. Le fonctionnement de la copropriété
Chapitre II. L’indivision
- Section I. La consistance de l’indivision
- Section II. Le régime légal de l’indivision
- Section III. Le régime conventionnel de l’indivision
- Section IV. La fin de l’indivision : le partage
Chapitre III. La Mitoyenneté
- Section I. Naissance de la mitoyenneté
- Section II. La preuve de la mitoyenneté
- Section III. Régime applicable aux propriétaires mitoyens

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04400242 , version 1 (17-01-2024)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04400242 , version 1

Citer

Véronique Legrand. Le droit des biens : en cartes mentales. Ellipses, 283 p., 2021, (Le Droit en cartes mentales), 978-2-340-06073-9. ⟨hal-04400242⟩
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