La place du « Je » dans les décisions de la Cour de cassation 2030 – Vers une introduction des opinions séparées des juges de cassation ? - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Chapitre D'ouvrage Année : 2023

La place du « Je » dans les décisions de la Cour de cassation 2030 – Vers une introduction des opinions séparées des juges de cassation ?

Solenne Hortala
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1229485

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04388555 , version 1 (11-01-2024)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04388555 , version 1

Citer

Solenne Hortala. La place du « Je » dans les décisions de la Cour de cassation 2030 – Vers une introduction des opinions séparées des juges de cassation ?. Le Je et le Droit, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2023, 9782731412789. ⟨hal-04388555⟩

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