Droit du travail
Résumé
Table des matières
Sommaire
Introduction
Chapitre 1 La conclusion du contrat de travail
- Séquence 1 - La qualification du contrat de travail
- Séquence 2 - La rédaction du contrat de travail et le recrutement
1 La conclusion du contrat
2 La période d’essai
Chapitre 2
Les droits et les obligations des parties
- Séquence 1 - Le respect de la vie privée et des libertés
- Séquence 2 - Le pouvoir disciplinaire
Chapitre 3
La vie du contrat de travail
- Séquence 1 - La suspension du contrat de travail
- Séquence 2 - La modification du contrat de travail
Chapitre 4
La rupture du contrat de travail
- Séquence 1 - Dispositions générales
- Séquence 2 - La rupture à l’initiative du salarié
- Séquence 3 - La rupture à l’initiative de l’employeur
1 Le licenciement pour motif personnel
2 Le licenciement pour motif économique
- Séquence 4 - Les ruptures conventionnelles
Chapitre 5
Les contrats particuliers
Séquence 1 - Le contrat à durée déterminée
Séquence 2 - Les autres contrats particuliers
Chapitre 6
Les représentants du personnel
- Séquence 1 - Le calcul des effectifs
- Séquence 2 - La mise en place des représentants du personnel
1 L’organisation des élections
2 La désignation des représentants syndicaux
- Séquence 3 - L’activité des représentants du personnel
- Séquence 4 - Le statut protecteur des représentants du personnel
Chapitre 7
La négociation collective d’entreprise
- Séquence 1 - La validité d’un accord d’entreprise
- Séquence 2 - Le rôle de la négociation d’entreprise
Chapitre 8
La vie de l’entreprise
- Séquence 1 - Le transfert d’entreprise
- Séquence 2 - Les conflits collectifs
Chapitre 9
Le contentieux prud’homal
- Séquence 1 - La compétence du Conseil des prud’hommes
- Séquence 2 - Les principales règles de procédure prud’homale
Sommaire
Introduction
Chapitre 1 La conclusion du contrat de travail
- Séquence 1 - La qualification du contrat de travail
- Séquence 2 - La rédaction du contrat de travail et le recrutement
1 La conclusion du contrat
2 La période d’essai
Chapitre 2
Les droits et les obligations des parties
- Séquence 1 - Le respect de la vie privée et des libertés
- Séquence 2 - Le pouvoir disciplinaire
Chapitre 3
La vie du contrat de travail
- Séquence 1 - La suspension du contrat de travail
- Séquence 2 - La modification du contrat de travail
Chapitre 4
La rupture du contrat de travail
- Séquence 1 - Dispositions générales
- Séquence 2 - La rupture à l’initiative du salarié
- Séquence 3 - La rupture à l’initiative de l’employeur
1 Le licenciement pour motif personnel
2 Le licenciement pour motif économique
- Séquence 4 - Les ruptures conventionnelles
Chapitre 5
Les contrats particuliers
Séquence 1 - Le contrat à durée déterminée
Séquence 2 - Les autres contrats particuliers
Chapitre 6
Les représentants du personnel
- Séquence 1 - Le calcul des effectifs
- Séquence 2 - La mise en place des représentants du personnel
1 L’organisation des élections
2 La désignation des représentants syndicaux
- Séquence 3 - L’activité des représentants du personnel
- Séquence 4 - Le statut protecteur des représentants du personnel
Chapitre 7
La négociation collective d’entreprise
- Séquence 1 - La validité d’un accord d’entreprise
- Séquence 2 - Le rôle de la négociation d’entreprise
Chapitre 8
La vie de l’entreprise
- Séquence 1 - Le transfert d’entreprise
- Séquence 2 - Les conflits collectifs
Chapitre 9
Le contentieux prud’homal
- Séquence 1 - La compétence du Conseil des prud’hommes
- Séquence 2 - Les principales règles de procédure prud’homale