Droit public et culture - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2020

Droit public et culture

Olivier Guézou
  • Fonction : Directeur scientifique
  • PersonId : 1329676
  • IdHAL : olivier-guezou
stéphane manson
  • Fonction : Directeur scientifique
  • PersonId : 1260024
  • IdHAL : stephane-manson

Résumé

L’ouvrage « Droit public et culture » (Bruylant, juin 2020, 309 pages) s’inscrit dans le projet plus global « Droit public et… – un ouvrage, un colloque », qui a pour objectif, sous la direction scientifique de MM les professeurs Olivier GUEZOU et Stéphane MANSON, d’améliorer la connaissance du droit public et de ses interactions avec des questions sociétales fondamentales. Cet ouvrage se propose d’abord d’étudier « la réception de la culture par le droit public » (I), de montrer qu’elle repose sur un « mécanisme de diffusion » de la culture dans le droit public que ce soit dans le temps (« la permanence d’une rencontre », par ex. en soulignant la place de la culture gréco-romaine dans les institutions actuelles), dans l’espace (« le dépassement des frontières », par ex. en montrant la place de la culture ou des politiques culturelles en droit international public et en droit de l’UE) ou dans le discours (« une stratégie d’appropriation », par ex. lors de l’étude de la reconnaissance de l’Art par les pouvoirs publics). Ensuite, « le droit public de la culture » (II) est présenté à travers un « mécanisme d’intégration » réussie de la « chose culturelle » par les notions de droit public (« une qualification naturelle », par ex. parce que les notions jurisprudentielles les plus classiques correspondent bien aux actes, actions ou services culturels), par des politiques publiques spécifiques (« une régulation et une incitation volontaristes », par ex. s’agissant du financement public du cinéma) ou encore par des réglementations de droit public non spécialisées en matière culturelle (« une instrumentalisation efficace », par ex. lorsque le droit de la commande publique, par des mécanismes variés, dépasse la satisfaction immédiate du besoin par la poursuite d’un autre objectif, culturel celui-là). Ouvrages inscrit dans le même projet : -« Droit public et handicap », 20 auteurs, 345 pages, janvier 2010, Dalloz -« Droit public et nucléaire », 22 auteurs, 306 p., avril 2013, Bruylant

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04332284 , version 1 (08-12-2023)

Licence

Copyright (Tous droits réservés)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04332284 , version 1

Citer

Olivier Guézou, stéphane manson (Dir.). Droit public et culture. Bruylant, 309 p., 2020, 978-2-8027-6556-1. ⟨hal-04332284⟩
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