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Article Dans Une Revue Propriété industrielle Année : 2019

Le poids des mots... une possible origine commune

Pascale Tréfigny
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1034850
  • IdRef : 055807569

Résumé

Du fait de l'identité ou de la similarité des produits désignés et du caractère distinctif élevé de la marque antérieure Joy, il existe un risque d'association entre les signes en cause (Joy/Joy Marlone), le consommateur d'attention moyenne étant amené, si ce n'est à confondre les deux marques, du moins à les associer en leur attribuant une origine commune. L'apport de cet arrêt tient dans la référence au risque d'association, encore assez peu employé dans notre jurisprudence. L'intérêt pour les professionnels consiste à conforter le poids que peut avoir un prénom rare, pour le pays concerné, dans l'analyse du risque de confusion, associé, certes, à la renommée de la marque antérieure opposée.
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04205087 , version 1 (12-09-2023)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04205087 , version 1

Citer

Pascale Tréfigny. Le poids des mots... une possible origine commune : note sous CA Paris, pôle 5, 1re ch., 9 avr. 2019, n° 18/14397, Stés Jean-Patou Worldwide Ltd et Jean Patou c/ Dir. INPI et M.S : PIBD 2019, n° 1120, III, p. 348. Propriété industrielle, 2019, 9, pp.comm. 46. ⟨hal-04205087⟩

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