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Ouvrages Année : 2023

Les principes en Droit de l'entreprise

Résumé

Après une introduction définissant les principes et leur contribution originale et valorisante au Droit non-écrit de l'entreprise, l'ouvrage les examine selon trois approches. Dans un premier temps, il les étudie de façon professionnelle en signalant l'intérêt d'un principe d'anticipation en Droit de l'entreprise. Dans un deuxième temps, des auteurs proposent des approches sectorielles examinant des principes propres à certains domaines du Droit de l'entreprise. Dans la troisième partie de l'ouvrage, des contributeurs étudient ponctuellement certains principes issus du Droit commun (fraus omnia corrumpit, intelligibilité, prohibition des engagements perpétuels...) ou du Droit spécial (non bis in idem, égalité femmes-hommes,...).

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Droit
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Les principes en Droit de l'entreprise (Conf. 07.04.2023_Version mai 2023).pdf (2.08 Mo) Télécharger le fichier
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Dates et versions

hal-04162309 , version 1 (21-07-2023)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04162309 , version 1

Citer

Pierre Mousseron (Dir.). Les principes en Droit de l'entreprise. ss. dir. Pierre Mousseron. LexisNexis, A paraître, Collection Institut des usages, 978-2-7110-3832-9. ⟨hal-04162309⟩

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UNIV-MONTPELLIER
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