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Notice D’encyclopédie Ou De Dictionnaire Année : 2018

Œuvres orphelines et indisponibles

Franck Macrez

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04104317 , version 1 (23-05-2023)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04104317 , version 1

Citer

Franck Macrez. Œuvres orphelines et indisponibles. JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, 2018. ⟨hal-04104317⟩

Collections

CNRS SITE-ALSACE
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