"Le nom", "La localisation de la nationalité", "Les autres éléments d'identification", "Capacité de la société-Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux", "Responsabilité de la société", "La société, partie à un procès étatique", "Présentation générale de la société en nom collectif (SNC)", "Constitution d'une société en nom collectif (SNC)", "Parts sociales", "Décisions collectives", "Dissolution ou continuation", "Sociétés en commandite" - Archive ouverte HAL
Chapitre D'ouvrage Année : 2023

"Le nom", "La localisation de la nationalité", "Les autres éléments d'identification", "Capacité de la société-Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux", "Responsabilité de la société", "La société, partie à un procès étatique", "Présentation générale de la société en nom collectif (SNC)", "Constitution d'une société en nom collectif (SNC)", "Parts sociales", "Décisions collectives", "Dissolution ou continuation", "Sociétés en commandite"

Sandie Lacroix-de Sousa
Centre de recherche juridique Pothier
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Domaines

Sciences de l'Homme et Société

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https://hal.science/hal-04029705

Soumis le : mercredi 15 mars 2023-10:05:57

Dernière modification le : vendredi 1 décembre 2023-16:34:06

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Citer

Sandie Lacroix-de Sousa. "Le nom", "La localisation de la nationalité", "Les autres éléments d'identification", "Capacité de la société-Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux", "Responsabilité de la société", "La société, partie à un procès étatique", "Présentation générale de la société en nom collectif (SNC)", "Constitution d'une société en nom collectif (SNC)", "Parts sociales", "Décisions collectives", "Dissolution ou continuation", "Sociétés en commandite". Lamy Sociétés commerciales, Wolters Kluwer France, pp.507-671; 2865-3030, 2023. ⟨hal-04029705⟩

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