Les sentences prononcées à l'encontre des maîtres et des officiers monétaires du royaume, d'après les registres criminels de la sous-série Z1b des Archives nationales. III/ 1511-1531 (Z1 b 32 et Z1b 33) - Archive ouverte HAL
Article Dans Une Revue Cahiers Numismatiques Année : 2018

Les sentences prononcées à l'encontre des maîtres et des officiers monétaires du royaume, d'après les registres criminels de la sous-série Z1b des Archives nationales. III/ 1511-1531 (Z1 b 32 et Z1b 33)

Résumé

La justice monétaire, exercée dans un premier temps par les généraux maîtres des Monnaies, a été confiée à partir de 1346 à une juridiction particulière, la Chambre des monnaies, dont le siège fut établi en 1358 à Paris, au Palais de la Cité. Jusqu'en 1552, date de l'érection de cette Chambre en cour souveraine sous l'appellation de Cour des monnaies, les appels des sentences sont portés au Parlement. A partir de 1552, la Cour des monnaies juge souverainement et en dernier ressort, au civil et au criminel, notamment du fait de la fabrication monétaire, de l'emploi des matières d'or et d'argent, des malversations commises dans leurs fonctions par les officiers des ateliers monétaires, les ouvriers et monnayeurs, les changeurs, les artisans de l'or et de l'argent, des crimes de fabrication de fausses monnaies et de billonnage, d'infractions aux ordonnances monétaires, des appels des jugements civils et criminels rendus par ses commissaires délégués dans les provinces (généraux maîtres provinciaux, prévôts et juges des Monnaies). Parmi les archives de la Cour des monnaies conservées aux Archives nationales dans la sous-série Z1b , nous avons analysé, à partir des registres criminels de cette institution, les sentences criminelles se rapportant à des maîtres ou à des officiers exerçant au sein des ateliers monétaires du royaume depuis le premier registre constitué (Z1 b 30) commençant en 1470. Un résumé de ces jugements est donné sous la forme d'une notice détaillée et un appareil de notes complète utilement ces notices classées selon un ordre chronologique. Cet ensemble de registres de la Chambre puis Cour des monnaies n'a jamais fait l'objet d'un dépouillement détaillé, les enseignements délivrés par ces archives sont inédits et donnent de riches informations sur le personnel, la production monétaire et parfois sur les marques de maîtres.
Fichier principal
Vignette du fichier
Sentences 1511_1531.pdf (138.52 Ko) Télécharger le fichier
Origine Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Dates et versions

hal-04029672 , version 1 (15-03-2023)

Licence

Copyright (Tous droits réservés)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04029672 , version 1

Citer

Arnaud Clairand, Jean-Yves Kind. Les sentences prononcées à l'encontre des maîtres et des officiers monétaires du royaume, d'après les registres criminels de la sous-série Z1b des Archives nationales. III/ 1511-1531 (Z1 b 32 et Z1b 33). Cahiers Numismatiques, 2018, Complément aux Cahiers numismatiques (215), pp.1-9. ⟨hal-04029672⟩

Collections

BNF BNF_MMA
24 Consultations
27 Téléchargements

Partager

More