Le présent document constitue un cadre définissant les principes généraux d'utilisation, de stockage, de diffusion et de réutilisation des données. Il pourra évoluer pour permettre un alignement avec la politique institutionnelle du CNRS ou celle proposée plus largement aux niveaux national et européen. Il s'adresse principalement aux producteurs et utilisateurs des données issues des dispositifs et infrastructures de l'Institut Écologie et Environnement (INEE) du CNRS. Les personnels des structures opérationnelles de recherche multi-tutelles peuvent être amenés à appliquer d'autres recommandations, en fonction de leur implantation. Les principes énoncés suivent ceux de la politique de Science Ouverte : "aussi ouvert que possible, fermé autant que nécessaire". Lorsque les conditions d'ouverture des données ne peuvent être remplies pour des motifs d'ordre juridique ou de confidentialité (par exemple en cas de présence de données sensibles ou personnelles), ces conditions doivent être clairement établies.