Propriété littéraire et artistique [chronique] - Archive ouverte HAL
Article Dans Une Revue La Semaine juridique. Entreprise et affaires Année : 2017

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Nicolas Binctin
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 794220
  • IdRef : 096651806
Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers [EA 7353]
Jérôme Bossan
Équipe poitevine de recherche et d'encadrement doctoral en sciences criminelles de Poitiers
CV
Dominique Bougerol
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 997631
IRCAV - Institut de Recherche sur le Cinéma et l'Audiovisuel - EA 185
Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers [EA 7353]
Sandrine Delayen
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1382005
  • IdRef : 261885731
Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers [EA 7353]
Marie-Eugénie Laporte-Legeais
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1322794
  • IdRef : 111193109
Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers [EA 7353]
Tanja Petelin
Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers [EA 7353]
CV
Alexandre Portron
Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers [EA 7353]
CV
Frédéric Sardain
  • Fonction : Auteur
Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers [EA 7353]

Résumé

Cette chronique couvre essentiellement l'année 2016. Elle apporte un éclairage sur les notions et mécanismes utiles de la propriété littéraire et artistique - conditions de protection, procédure, sanctions... - tant dans l'ordre interne que dans l'ordre européen et international.

Domaines

Droit

Rémy Lérignier  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://hal.science/hal-03877838

Soumis le : mardi 29 novembre 2022-14:55:07

Dernière modification le : mercredi 18 décembre 2024-09:17:07

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03877838 , version 1 (29-11-2022)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03877838 , version 1

Citer

Nicolas Binctin, Jérôme Bossan, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, et al.. Propriété littéraire et artistique [chronique]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457). ⟨hal-03877838⟩

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