Mala consuetudo. Un excursus romain autour d'une expression médiévale
Résumé
Le concept de coutume est une création des juristes occidentaux permettant de convertir les usages autochtones dans les termes de l'ordre juridique dominant. Si la contrainte de l'État est décisive dans la formulation de la coutume, faut-il penser qu'en Europe aussi elle fut une création étatique, les peuples ne participant guère à son épanouissement ? La mala consuetudo médiévale témoigne d'un rapport de force si bien qu'il faut restituer la pratique des usages, l'action du peuple dans la redéfi nition des coutumes. L'article considère le contenu de l'expression médiévale comme une catégorie de pensée et la transpose dans l'Antiquité romaine afi n de revenir sur le processus de création des consuetudines. Si la consuetudo romaine est bien une création du pouvoir, les communautés auxquelles elle s'applique parviennent aussi à contenir son périmètre. Sa pérennité tient sans doute en partie au fait qu'elle a été perçue ensuite comme un privilège communautaire.