Mala consuetudo. Un excursus romain autour d'une expression médiévale - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Historical Reflections/Réflexions Historiques Année : 2021

Mala consuetudo. Un excursus romain autour d'une expression médiévale

Soazick Kerneis
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 782243
  • IdRef : 035695048

Résumé

Le concept de coutume est une création des juristes occidentaux permettant de convertir les usages autochtones dans les termes de l'ordre juridique dominant. Si la contrainte de l'État est décisive dans la formulation de la coutume, faut-il penser qu'en Europe aussi elle fut une création étatique, les peuples ne participant guère à son épanouissement ? La mala consuetudo médiévale témoigne d'un rapport de force si bien qu'il faut restituer la pratique des usages, l'action du peuple dans la redéfi nition des coutumes. L'article considère le contenu de l'expression médiévale comme une catégorie de pensée et la transpose dans l'Antiquité romaine afi n de revenir sur le processus de création des consuetudines. Si la consuetudo romaine est bien une création du pouvoir, les communautés auxquelles elle s'applique parviennent aussi à contenir son périmètre. Sa pérennité tient sans doute en partie au fait qu'elle a été perçue ensuite comme un privilège communautaire.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03813993 , version 1 (20-10-2022)

Identifiants

Citer

Soazick Kerneis. Mala consuetudo. Un excursus romain autour d'une expression médiévale. Historical Reflections/Réflexions Historiques, 2021, 47, pp.6 - 19. ⟨10.3167/hrrh.2021.470302⟩. ⟨hal-03813993⟩
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