Ouvrages Année : 2023

Quel(s) droit(s) pour les animaux ?

Résumé

« On reconnaît le degré de civilisation d’un peuple à la manière dont il traite ses animaux », affirmait Gandhi. En conséquence, notre civilisation ne gagnerait-elle pas à accorder des droits aux animaux ?

Dans le sillage de La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, le présent ouvrage explore des sujets complexes sous un angle pluridisciplinaire et comparé : la découverte de l’individualité animale et sa traduction juridique, l’octroi de la personnalité juridique aux animaux ou encore la reconnaissance de droits fondamentaux, à l’image de ceux destinés à protéger les animaux qui accomplissent un travail. Les droits des animaux sont mis en perspective avec les droits de la Nature, dans la mesure où plusieurs États ont déjà attribué la personnalité juridique à des entités naturelles comme des fleuves, des montagnes ou des forêts.

Les questions relatives à la formation des magistrats, la juste application des textes qui répriment la maltraitance animale, ainsi que la création d’un Défenseur des droits des animaux sont également abordées au sein de cet ouvrage, dans l’objectif de garantir leur bien-être et de défendre leurs intérêts.

Sommaire

Préface / Jean-Paul COSTA

Préface / Laëtitia ROMEIRO DIAS

INTRODUCTION

Du droit animal... aux droits des animaux / Aloise QUESNE

PREMIÈRE PARTIE
HISTOIRE ET CULTURE DES DROITS DES ANIMAUX À TRAVERS LES AGES ET LES PEUPLES


La découverte de l'individualité animale, XVIIIe-XXIe siècle
Processus, condition, enjeu
Eric BARATAY

Les droits des animaux quels droits pour quels animaux ?
Georges CHAPOUTHER

Ne pas être une chose et avoir, dans le même temps, le statut d'une chose
Florence BUBGAT

SECONDE PARTIE
APPROCHE TRANSSYSTÉMIQUE DES DROITS DES ANIMAUX POUR UN DÉPASSEMENT DES FRONTIÈRES TERRESTRES ET CONCEPTUELLES


CHAPITRE I. DE LA SENMIBILITÉ À LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DES ANIMAUX

Pour quelques harfangs des neiges. Le Québec au cœur d'un dialogue transsystémique sur les droits des animaux
Michael LESSARD

Pour un droit du travail animal carences de la protection des travailleurs animaux et droit prospectif
Marine LERCIER

CHAPITRE II. CONTRATS ET INSTITUTIONS AU SERVICE DES DROITS DES ANIMAUX

Le contrat de protection animale
Analyse et réécriture du projet d'article 515-15 du Code civil
Gilles RAOUL-CORMEL

Un Défenseur des droits spécifique aux animaux en France
Pauline MALLEJAC

CHAPITRE III. DROIT(S) DES ANIMAUX ET DROIT (S) DE LA NATURE

Droit des animaux et droit des autres entités naturelles : l'intérêt d'une approche complexe et systémique
Stéphane PESSINA

CONCLUSION

Rapport de synthèse
Michèle LIS-SCHAAL

HAL

A comme partie hal-04218239 Chapitre d'ouvrage Pauline Malléjac. Un Défenseur des droits spécifique aux animaux en France. Aloïse Quesne. Quel(s) droit(s) pour les animaux ?, mare & martin, pp.121-133, 2023, Droit & science politique, 978-2-84934-759-1. ⟨hal-04218239⟩

Ouvrage / Chapitre
HAL

A comme partie hal-04406309 Chapitre d'ouvrage Aloïse Quesne. Du droit animal… aux droits des animaux. Aloïse Quesne. Quel(s) droit(s) pour les animaux ?, mare & martin, pp.27-34, 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-759-1. ⟨hal-04406309⟩

Ouvrage / Chapitre
HAL

Fait partie de hal-04404371 Chapitre d'ouvrage Gilles Raoul-Cormeil. Le contrat de protection animale (analyse et réécriture du projet d'article 515-15 du Code civil). Aloïse Quesne. Quel(s) droit(s) pour les animaux ?, mare & martin, pp.105-119, 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-759-1. ⟨hal-04404371⟩

Ouvrage / Chapitre
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03784512 , version 1 (23-09-2022)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03784512 , version 1

Citer

Aloïse Quesne (Dir.). Quel(s) droit(s) pour les animaux ?. mare et martin, 178 p., 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-759-1. ⟨hal-03784512⟩
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