Quel(s) droit(s) pour les animaux ?
Résumé
« On reconnaît le degré de civilisation d’un peuple à la manière dont il traite ses animaux », affirmait Gandhi. En conséquence, notre civilisation ne gagnerait-elle pas à accorder des droits aux animaux ?
Dans le sillage de La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, le présent ouvrage explore des sujets complexes sous un angle pluridisciplinaire et comparé : la découverte de l’individualité animale et sa traduction juridique, l’octroi de la personnalité juridique aux animaux ou encore la reconnaissance de droits fondamentaux, à l’image de ceux destinés à protéger les animaux qui accomplissent un travail. Les droits des animaux sont mis en perspective avec les droits de la Nature, dans la mesure où plusieurs États ont déjà attribué la personnalité juridique à des entités naturelles comme des fleuves, des montagnes ou des forêts.
Les questions relatives à la formation des magistrats, la juste application des textes qui répriment la maltraitance animale, ainsi que la création d’un Défenseur des droits des animaux sont également abordées au sein de cet ouvrage, dans l’objectif de garantir leur bien-être et de défendre leurs intérêts.
Sommaire
Préface / Jean-Paul COSTA
Préface / Laëtitia ROMEIRO DIAS
INTRODUCTION
Du droit animal... aux droits des animaux / Aloise QUESNE
PREMIÈRE PARTIE
HISTOIRE ET CULTURE DES DROITS DES ANIMAUX À TRAVERS LES AGES ET LES PEUPLES
La découverte de l'individualité animale, XVIIIe-XXIe siècle
Processus, condition, enjeu
Eric BARATAY
Les droits des animaux quels droits pour quels animaux ?
Georges CHAPOUTHER
Ne pas être une chose et avoir, dans le même temps, le statut d'une chose
Florence BUBGAT
SECONDE PARTIE
APPROCHE TRANSSYSTÉMIQUE DES DROITS DES ANIMAUX POUR UN DÉPASSEMENT DES FRONTIÈRES TERRESTRES ET CONCEPTUELLES
CHAPITRE I. DE LA SENMIBILITÉ À LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DES ANIMAUX
Pour quelques harfangs des neiges. Le Québec au cœur d'un dialogue transsystémique sur les droits des animaux
Michael LESSARD
Pour un droit du travail animal carences de la protection des travailleurs animaux et droit prospectif
Marine LERCIER
CHAPITRE II. CONTRATS ET INSTITUTIONS AU SERVICE DES DROITS DES ANIMAUX
Le contrat de protection animale
Analyse et réécriture du projet d'article 515-15 du Code civil
Gilles RAOUL-CORMEL
Un Défenseur des droits spécifique aux animaux en France
Pauline MALLEJAC
CHAPITRE III. DROIT(S) DES ANIMAUX ET DROIT (S) DE LA NATURE
Droit des animaux et droit des autres entités naturelles : l'intérêt d'une approche complexe et systémique
Stéphane PESSINA
CONCLUSION
Rapport de synthèse
Michèle LIS-SCHAAL
Domaines
![]()
A comme partie hal-04218239 Chapitre d'ouvrage Pauline Malléjac. Un Défenseur des droits spécifique aux animaux en France. Aloïse Quesne. Quel(s) droit(s) pour les animaux ?, mare & martin, pp.121-133, 2023, Droit & science politique, 978-2-84934-759-1. ⟨hal-04218239⟩
Ouvrage / Chapitre
![]()
A comme partie hal-04406309 Chapitre d'ouvrage Aloïse Quesne. Du droit animal… aux droits des animaux. Aloïse Quesne. Quel(s) droit(s) pour les animaux ?, mare & martin, pp.27-34, 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-759-1. ⟨hal-04406309⟩
Ouvrage / Chapitre
![]()
Fait partie de hal-04404371 Chapitre d'ouvrage Gilles Raoul-Cormeil. Le contrat de protection animale (analyse et réécriture du projet d'article 515-15 du Code civil). Aloïse Quesne. Quel(s) droit(s) pour les animaux ?, mare & martin, pp.105-119, 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-759-1. ⟨hal-04404371⟩
Ouvrage / Chapitre