La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires
Résumé
L’intérêt croissant des citoyens envers la cause animale s’inscrit dans le sillage de la réforme du Code civil français qui dispose depuis 2015, à l’article 515-14, que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ». Néanmoins, ce texte ne définit pas la notion de « sensibilité », ne précise pas les animaux concernés et reste muet sur les conséquences, notamment juridiques, de la reconnaissance de cette sensibilité.
Le présent ouvrage entend mettre en lumière les principales questions résultant de ce silence. Tous les animaux sont-ils juridiquement reconnus comme des êtres vivants doués de sensibilité ? La sensibilité est-elle la même pour tous les animaux ? Le degré de protection d’un animal est-il défini en fonction de sa sensibilité ? Et surtout, comment pourrait-on améliorer la protection de la sensibilité animale par le droit ?
Au sein de cet ouvrage, des juristes, des personnalités politiques, des biologistes, philosophes, sémioticiens et vétérinaires, français et étrangers, répondent à ces questions essentielles par la richesse et la complémentarité de leurs contributions.
Sommaire
Préface / Jean-Paul COSTA
Avant-propos / Aloïse QUESNE
INTRODUCTION
Réflexions éthiques sur la sensibilité
Dominic HOFBAUER
PROLEGOMENES L'IDENTIFICATION DE LA NOTION DE SENSIBILITÉ ANIMALE :
DE QUELS ANIMAUX ET DE QUELLE(S) SENSIBILITE(S) PARLE-T-ON ?
Sensibilité animale. Qu'est-ce que le biologiste peut apporter au juriste ?
Georges CHAPOUTHIER
Animaux sensibles et animaux sentients : définitions et enjeux transdisciplinaires
Astrid GUILLAUME
PREMIÈRE PARTIE
LA SENSIBILITE ANIMALE EN DROIT POSITIF :
UNE PROTECTION INÉGALE PAR UNE APPROCHE CATÉGORIELLE
CHAPITRE I. LES ANIMAUX UTILISÉS POUR LA COMPAGNIE
La sensibilité des animaux de compagnie : le cas des chiens de catégories
Marie-Christine LEBRETON
Sensibilité des NAC : une reconnaissance laborieuse
Brigitte LEBLANC
CHAPITRE II. LES ANIMAUX UTILISÉS POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
La prise en compte de la sensibilité des animaux de laboratoire par le droit
Aloïse QUESNE
CHAPITRE III. LES ANIMAUX UTILISÉS COMME MATIÈRE PREMIÈRE
La sensibilité des animaux de consommation
Cathy MORALES-FRENCY
CHAPITRE IV. LES ANIMAUX UTILISÉS POUR LA TAUROMACHIE
La sensibilité des animaux de spectacle : regard comparé sur la corrida
Marisa QUARESMA DOS REIS, Luis VICENTE
CHAPITRE V. LES ANIMAUX SAUVAGES À L'ETAT DE LIBERTÉ ET DÉTENUS EN CAPTIVITE
La sensibilité de l'animal sauvage libre saisie par le droit
Jean-Marc NEUMANN
Sensibilité et animaux non domestiques détenus en captivité
Marie-Bénédicte DESVALLON
SECONDE PARTIE
LA SENSIBILITE ANIMALE EN DROIT PROSPECTIF :
UNE PROTECTION UNIFIÉE PAR UNE APPROCHE GLOBALE
CHAPTIRE I. PROTECTION DE L'ANIMAL ET POLITIQUE
Le long cheminement de la cause animale
Cédric VILLANI
L'utilité d'un parti politique dédié à la protection animale
Hélène THOUY
CHAPITRE II. PROTECTION DE L'ANIMAL ET STATUT JURIDIQUE
Regard critique sur les propositions doctrinales tendant à modifier le statut juridique des animaux
Pierre-Jérôme DELAGE
Le statut de l'animal en droit civil : perspectives et réflexions sur le système italien
Diana CERINI
La sensibilité de l'être animal à travers le prisme du droit québécois
John-Nicolas MORELLO
CHAPITRE III. PROTECTION DE L'ANIMAL ET INSTRUMENTS JURIDIQUES
Les piliers pour la protection juridique de l'animal : Constitution, législation et application selon une vision globale
Antoine F. GOETSCHEL, Sabine BRELS
Pour une reconnaissance de la sentience des animaux sauvages en droit international
Yann PISNER-LEVYNE
Le Code wallon du bien-être animal : quelles conséquences pour la protection animale ?
François GLANSDORFF
CONCLUSION
Rapport de synthèse
François-Xavier ROUX-DEMARE
Domaines
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A comme partie hal-04406416 Chapitre d'ouvrage Aloïse Quesne. La prise en compte de la sensibilité des animaux de laboratoire par le droit. Aloïse Quesne. La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, mare & martin, pp.97-110, 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-724-9. ⟨hal-04406416⟩
Ouvrage / Chapitre
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A comme partie hal-04406326 Chapitre d'ouvrage Aloïse Quesne. Avant-propos. Aloïse Quesne. La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, mare & martin, pp.23-29, 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-724-9. ⟨hal-04406326⟩
Ouvrage / Chapitre