Ouvrages Année : 2023

La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires

Résumé

L’intérêt croissant des citoyens envers la cause animale s’inscrit dans le sillage de la réforme du Code civil français qui dispose depuis 2015, à l’article 515-14, que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ». Néanmoins, ce texte ne définit pas la notion de « sensibilité », ne précise pas les animaux concernés et reste muet sur les conséquences, notamment juridiques, de la reconnaissance de cette sensibilité.

Le présent ouvrage entend mettre en lumière les principales questions résultant de ce silence. Tous les animaux sont-ils juridiquement reconnus comme des êtres vivants doués de sensibilité ? La sensibilité est-elle la même pour tous les animaux ? Le degré de protection d’un animal est-il défini en fonction de sa sensibilité ? Et surtout, comment pourrait-on améliorer la protection de la sensibilité animale par le droit ?

Au sein de cet ouvrage, des juristes, des personnalités politiques, des biologistes, philosophes, sémioticiens et vétérinaires, français et étrangers, répondent à ces questions essentielles par la richesse et la complémentarité de leurs contributions.

Sommaire

Préface / Jean-Paul COSTA

Avant-propos / Aloïse QUESNE

INTRODUCTION

Réflexions éthiques sur la sensibilité
Dominic HOFBAUER

PROLEGOMENES L'IDENTIFICATION DE LA NOTION DE SENSIBILITÉ ANIMALE :
DE QUELS ANIMAUX ET DE QUELLE(S) SENSIBILITE(S) PARLE-T-ON ?


Sensibilité animale. Qu'est-ce que le biologiste peut apporter au juriste ?
Georges CHAPOUTHIER

Animaux sensibles et animaux sentients : définitions et enjeux transdisciplinaires
Astrid GUILLAUME

PREMIÈRE PARTIE
LA SENSIBILITE ANIMALE EN DROIT POSITIF :
UNE PROTECTION INÉGALE PAR UNE APPROCHE CATÉGORIELLE


CHAPITRE I. LES ANIMAUX UTILISÉS POUR LA COMPAGNIE

La sensibilité des animaux de compagnie : le cas des chiens de catégories
Marie-Christine LEBRETON

Sensibilité des NAC : une reconnaissance laborieuse
Brigitte LEBLANC

CHAPITRE II. LES ANIMAUX UTILISÉS POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

La prise en compte de la sensibilité des animaux de laboratoire par le droit
Aloïse QUESNE

CHAPITRE III. LES ANIMAUX UTILISÉS COMME MATIÈRE PREMIÈRE

La sensibilité des animaux de consommation
Cathy MORALES-FRENCY

CHAPITRE IV. LES ANIMAUX UTILISÉS POUR LA TAUROMACHIE

La sensibilité des animaux de spectacle : regard comparé sur la corrida
Marisa QUARESMA DOS REIS, Luis VICENTE

CHAPITRE V. LES ANIMAUX SAUVAGES À L'ETAT DE LIBERTÉ ET DÉTENUS EN CAPTIVITE

La sensibilité de l'animal sauvage libre saisie par le droit
Jean-Marc NEUMANN

Sensibilité et animaux non domestiques détenus en captivité
Marie-Bénédicte DESVALLON

SECONDE PARTIE
LA SENSIBILITE ANIMALE EN DROIT PROSPECTIF :
UNE PROTECTION UNIFIÉE PAR UNE APPROCHE GLOBALE


CHAPTIRE I. PROTECTION DE L'ANIMAL ET POLITIQUE

Le long cheminement de la cause animale
Cédric VILLANI

L'utilité d'un parti politique dédié à la protection animale
Hélène THOUY

CHAPITRE II. PROTECTION DE L'ANIMAL ET STATUT JURIDIQUE

Regard critique sur les propositions doctrinales tendant à modifier le statut juridique des animaux
Pierre-Jérôme DELAGE

Le statut de l'animal en droit civil : perspectives et réflexions sur le système italien
Diana CERINI

La sensibilité de l'être animal à travers le prisme du droit québécois
John-Nicolas MORELLO

CHAPITRE III. PROTECTION DE L'ANIMAL ET INSTRUMENTS JURIDIQUES

Les piliers pour la protection juridique de l'animal : Constitution, législation et application selon une vision globale
Antoine F. GOETSCHEL, Sabine BRELS

Pour une reconnaissance de la sentience des animaux sauvages en droit international
Yann PISNER-LEVYNE

Le Code wallon du bien-être animal : quelles conséquences pour la protection animale ?
François GLANSDORFF

CONCLUSION
Rapport de synthèse
François-Xavier ROUX-DEMARE

HAL

A comme partie hal-04406416 Chapitre d'ouvrage Aloïse Quesne. La prise en compte de la sensibilité des animaux de laboratoire par le droit. Aloïse Quesne. La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, mare & martin, pp.97-110, 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-724-9. ⟨hal-04406416⟩

Ouvrage / Chapitre
HAL

A comme partie hal-04406326 Chapitre d'ouvrage Aloïse Quesne. Avant-propos. Aloïse Quesne. La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, mare & martin, pp.23-29, 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-724-9. ⟨hal-04406326⟩

Ouvrage / Chapitre
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03784509 , version 1 (23-09-2022)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03784509 , version 1

Citer

Aloïse Quesne (Dir.). La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires. mare & martin, 333 p., 2023, (Droit & science politique), 978-2-84934-724-9. ⟨hal-03784509⟩
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