La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813]
Résumé
Solution. - Le manche de couteau Furtif, quoiqu’empruntant au style polyédrique, est un « modèle » de couteau au style contemporain et épuré (portant l’empreinte de la personnalité de son auteur) que ne contrefait pas le manche de couteau Pablo dont l’« aspect global » au caractère plus complexe ne partage pas l’apparence épurée d’un diamant taillé ou inspiré de la forme des avions furtifs F 117.
Impact. - L’arrêt commenté traduit une tentative louable d’échapper aux impasses dans lesquelles se trouve la notion d’originalité, au profit d’une analyse, encore timide, du processus créatif.