La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813] - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue La Semaine juridique. Entreprise et affaires Année : 2022

La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813]

Résumé

Solution. - Le manche de couteau Furtif, quoiqu’empruntant au style polyédrique, est un « modèle » de couteau au style contemporain et épuré (portant l’empreinte de la personnalité de son auteur) que ne contrefait pas le manche de couteau Pablo dont l’« aspect global » au caractère plus complexe ne partage pas l’apparence épurée d’un diamant taillé ou inspiré de la forme des avions furtifs F 117. Impact. - L’arrêt commenté traduit une tentative louable d’échapper aux impasses dans lesquelles se trouve la notion d’originalité, au profit d’une analyse, encore timide, du processus créatif.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03739288 , version 1 (27-07-2022)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03739288 , version 1

Citer

Alexandre Portron. La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 37 (1300). ⟨hal-03739288⟩
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