Evaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004 – 2019) (HCSP, Avis et Rapports) Francelyne Marano, Daniel Bley, Muriel Andrieu-Semmel, Jean-Marc Brignon, Sara Brimo, Patrick Brochard, Rémy Collomp, Sébastien Denys, Alice Desbiolles, Hélène Desqueyroux, François Eisinger, Luc Ferrari, Éric Gaffet, Philippe Hartemann, Sabine Host, Philippe Hubert, Jean-Marie Januel, Joseph Kleinpeter, Agnès Lefranc, Laurent Madec, Charlotte Marchandise-Franquet, Laurence Payrastre, Kiran Ramgolam, Jean-Louis Roubaty, Michel Setbon, Jean Simos, Fabien Squinazi, Anne Vidy, Denis Zmirou-Navier, Dominique Maison, Soizic Urban-Boudjelab, Lottie Friederici Editeur : Haut Conseil de Santé Publique Version du 18 Mars 2022 Mise en ligne 20 Juin 2022 (450 Pages) https://www.hcsp.fr/Explore.cgi/AvisRapportsDomaine?clefr=1223 https://www.hcsp.fr/Explore.cgi/Telecharger?NomFichier=hcspr20220318_valglodesplanatsanenv.pdf Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE). Quatre thématiques ont été retenues pour l’analyse : -Les polluants dans l’air extérieur : ceux du domaine réglementaire et les pollens. -L’environnement intérieur : qualité de l’air dans les écoles et les crèches, habitat dégradé, radon, légionellose. -Les risques dits émergents : nanomatériaux, ondes électromagnétiques, perturbateurs endocriniens. -Les produits chimiques et leurs usages : les produits chimiques dans les biens de consommation, dans l’alimentation, dans l’environnement aquatique. En complément, est intégré dans l’analyse le programme de biosurveillance. De plus, les thématiques transversales suivantes ont notamment été analysées : l’évolution de la perception du public des risques liés à l’environnement et les actions d’information et de formation menées à l’échelle nationale et régionale. L’évaluation réalisée par le HCSP, sans avoir pris en compte l’ensemble des actions des 3 plans, à travers les thématiques considérées, permet d’avoir une vision globale de l’évolution des politiques publiques en santé-environnement en France au cours des quinze dernières années et de tirer des conclusions générales sur les rôles que les PNSE et les PRSE ont joué dans ce domaine. Elle montre que la connaissance et la réduction des expositions ont été parmi les sujets majeurs développés depuis 2004 alors que les effets sanitaires restent encore souvent à évaluer. La déclinaison des actions au niveau des territoires a joué un rôle essentiel. À l’issue de cette analyse, le HCSP propose trois grandes catégories de recommandations : -des recommandations générales à l’échelle nationale qui portent sur la gouvernance, la recherche, le recueil de données et la formation en santé environnement ; -des recommandations spécifiques aux PRSE, outils qui s’avèrent indispensables dans la gestion territoriale ; -des recommandations relatives aux quatre thématiques abordées dans l’évaluation. Cette évaluation fait suite à une saisine de la Direction générale de la santé et de la Direction générale de la prévention des risques de 2020. Lire aussi dans les avis et rapports : -Protection des personnes contre le risque lié au radon dans les bâtiments du 17 mars 2010 -Pollution par les particules dans l’air ambiant : recommandations pour protéger la santé du 13 avril 2012 -Évaluation du 2e plan national santé environnement du 19 septembre 2013 -Information et recommandations à diffuser en vue de prévenir les risques sanitaires liés aux pollens allergisants du 28 avril 2016 -Rapport relatif aux indicateurs composites en santé-environnement du 28 janvier 2021