Les droits de l'Homme à l'épreuve du local (I)
Résumé
« Où, après tout, commencent les droits de l’homme ? », s’interrogeait Eleanor Roosevelt. Et elle répondait : « Dans les petites collectivités, près de chez soi, en des lieux si proches et si petits qu’on ne peut les voir sur aucune carte du monde. » C’est de ce constat que partent les trois tomes "Les droits de l’homme à l’épreuve du local" : leur but est de se pencher sur l’expérience quotidienne de ces droits. C’est, en effet, dans sa ville, dans son lieu de vie, que chaque femme, chaque homme, chaque enfant aspire à leur protection. Le contexte de décentralisation et de mondialisation pousse à s’interroger sur les responsabilités des collectivités territoriales dans ce domaine : quel rôle les communes, les départements et les régions sont-ils appelés à jouer en matière de droits de l’homme ? Ces droits, protégés par le droit international, avec l’universel en perspective, sont-ils l’affaire exclusive de l’État central ? Qu’en est-il en France plus particulièrement ? Les autorités locales ont-elles conscience des obligations qui leur incombent ? Et quels sont les moyens mis en oeuvre pour les mener à bien ? C’est à ces questions que, pendant quatre ans, des juristes et des sociologues se sont employés à répondre. Les présents ouvrages sont le fruit de cette étude - l’étude « Glocal » - qui a été financée par l’Agence Nationale de la Recherche. L’approche est interdisciplinaire ; elle est aussi multiniveau puisqu’elle s’inscrit dans une perspective global/local. Ce premier tome est consacré aux enjeux et implications de la protection locale des droits de l’homme. Une enquête a été menée auprès des élus locaux français de manière à identifier la représentation qu’ils se font de ces droits et leurs pratiques dans ce domaine : les résultats y sont présentés. Les responsabilités des collectivités territoriales en matière de droits de l’homme en vertu du droit international et français y sont précisées ; de même que leurs limites. L’objectif est ici d’examiner la place, souvent ambiguë, réservée aux droits de l’homme au niveau local, que les collectivités territoriales agissent sur leur propre territoire ou à l’international. La question des moyens, en particulier financiers, des collectivités y est aussi examinée.