Mast rights
Le droit à la glandée.
Résumé
Les normes qui régissent la glandée sont le fruit d'une longue histoire, multiséculaire pour certains de leurs aspects. Sans prétendre à l'exhaustivité du fait de la profusion des sources - notamment coutumières - et du large éventail des questions soulevées, le but de la présente étude est de synthétiser l'évolution des principales règles et d'exposer les racines du droit en vigueur, concernant les champs (temporels et géographiques) et les conditions d'exercice (tenant à l'usager et ses animaux, ainsi qu'aux autres bénéficiaires) de la glandée.
Mots clés
- Gland chêne
- Utilisation
- Limitation
- Législation
- Réglementation
- Droit administratif
- Droit privé
- Droit public
- Historique
- Alimentation animale
- Porc
- Utilisateur
- Forêt
- Aspect juridique
- Siècle 17eme
- Siècle 19eme
- Ordonnance forestière
- Code forestier
- 1669
- Glandée
- Panage
- Moyen Age
- Epoque moderne -- Artiodactyla
- Ungulata
- Mammalia
- Vertebrata
- Foresterie
- Histoire
- Sciences juridiques
- Produit forestier non ligneux
Domaines
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