« Les arrêts des Cours d’Appel dans les recueils de jurisprudence nationaux au XIXe siècle », p. 117-132 - Archive ouverte HAL
Chapitre D'ouvrage Année : 2016

« Les arrêts des Cours d’Appel dans les recueils de jurisprudence nationaux au XIXe siècle », p. 117-132

Pierre-Nicolas Barenot
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1040055
Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Domaines

Droit Histoire

Pierre-Nicolas BARENOT  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://hal.science/hal-03128632

Soumis le : mardi 2 février 2021-12:46:24

Dernière modification le : mercredi 4 septembre 2024-17:34:06

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03128632 , version 1 (02-02-2021)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03128632 , version 1

Citer

Pierre-Nicolas Barenot. « Les arrêts des Cours d’Appel dans les recueils de jurisprudence nationaux au XIXe siècle », p. 117-132. Les cours d’appel – Origines, histoire et enjeux contemporains, Laurence Soula (dir.), P.U.R., Rennes, 2016. ⟨hal-03128632⟩

Exporter

BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite

Collections

UNIV-ST-ETIENNE CNRS UNIV-LYON2 CERCRID UDL
99 Consultations
0 Téléchargements

Partager

More