Sommaire de cette étude : Chapitre 1 – La mise en œuvre de l’opération de titrisation par les organismes de titrisation Section 1 – L’exposition aux risques des organismes de titrisation § 1 – Acquisition de créances A – Les créances éligibles à l’opération de titrisation B – Les modalités d’acquisition et de gestion des créances C – Effets de la cession § 2 – Conclusion de contrats de transfert de risques A – Conclusion de contrats constituant des instruments financiers à terme B – Conclusion de contrats transférant des risques d’assurance § 3 – La sous-participation en risque ou en trésorerie. § 4 – L’octroi de prêt Section 2 – Le financement ou la couverture des risques par l’organisme de titrisation § 1 – L’émission des parts § 2 – L’émission d’actions § 3 – L’émission de titres de créance § 4 – Les autres procédés de couverture des risques Chapitre 2 – La mise en œuvre de l’opération de titrisation par les organismes de financement spécialisé Section 1 – L’investissement dans des actifs et l’octroi de prêts § 1 – L’investissement dans des instruments financiers et des créances § 2 – L’investissement dans certains biens § 3 – L’octroi de prêts. Section 2 – Le financement des investissements des organismes de financement spécialisé § 1 – Le financement par l’émission de titres. § 2 – Les autres modes de financement Chapitre 3 – La titrisation européenne Section 1 – Le cadre général de la titrisation européenne § 1 – La transparence de l’opération et la commercialisation des titres § 2 – La sécurisation de l’opération Section 2 – Le cadre spécifique des titrisations simples, transparentes et standardisées (STS) § 1 – Les titrisations simples, transparentes et standardisées autres qu’ABCP § 2 – Les titrisations simples, transparentes et standardisées ABCP Section 3 – La supervision des opérations de titrisation § 1 – Les référentiels des titrisations § 2 – La surveillance des opérations de titrisation Cette contribution, parue dans la base documentaire des "Etudes Joly Bourse" consacrée au droit financier (qui comprend les rubriques du "Dictionnaire Joly Bourse") est le second volet de la présentation de la "Titrisation" (pour mémoire, le 1er volet est consacré aux véhicules des opérations de titrisation [v. "Titrisation : Véhicules", ET024], également parue le 30 juin 2020).