Analyse critique des méthodologies européenne et française de calcul des coûts externes du transport routier
Résumé
Le calcul des coûts externes du transport routier fait l'objet de nombreux travaux théoriques et empiriques dont l'objectif est de guider au mieux le décideur public dans ses choix d'investissement. Les études se succèdent et la connaissance s'améliore sur la question des coûts externes générés par le transport routier, mais de nombreuses incertitudes demeurent sur la correspondance entre les dommages générés et leur évaluation monétaire. L'objet de cette étude est de revisiter l'évaluation monétaire de ces externalités par la méthodologie européenne et la méthodologie française, dont les résultats indiquent que les externalités environnementales du transport routier sont marginales par rapport aux externalités de congestion et d'insécurité. Conséquemment, le poids monétaire accordé aux gains de temps et à l'amélioration de la sécurité dans les évaluations socio-économiques de projets d'infrastructures « écrasent » ceux accordés aux externalités environnementales (pollution atmosphérique, effet de serre, bruit, etc.). Y-a-t-il sous- estimation de la valeur monétaire des externalités environnementales, quelles en sont les causes et comment mieux les prendre en compte dans les méthodologies ? Cette étude permet d'expliciter les méthodologies retenues au niveau européen et au niveau français pour chaque type de coût externe. Dans le même temps, une analyse critique des méthodologies mises en oeuvre est menée permettant de fournir des recommandations d'améliorations de ces dernières. Cette étude propose également un cas pratique/d'application à partir d'une analyse réalisée sur la mise en oeuvre de l'expérimentation d'une Zone d'Action Prioritaire pour l'Air (ZAPA) en région Île-de-France. Cette analyse permet de mettre en lumière le poids respectif des différentes externalités (congestion exclue) dans le calcul du coût externe total en fonction des méthodologies, et en particulier des valeurs monétaires de référence recommandées en Europe et en France. Ce rapport s'organise de la manière suivante. La Section 2 présente des généralités sur les méthodologies d'évaluation des coûts externes du transport routier. La Section 3 définit la méthodologie de calcul des coûts externes environnementaux pris en compte par les méthodologies européenne et française (i.e la pollution atmosphérique, le changement climatique, la pollution sonore, les effets amont et aval et les autres coûts environnementaux). La méthodologie de calcul des coûts externes sociaux (i.e. les accidents) est présentée en Section 4. La Section 5, quant à elle, s'intéresse à la définition de la méthodologie associée au coût externe économique (i.e. la congestion). La Section 0 correspond à l'application à l'étude ZAPA en Ile-de-France des différentes valeurs de référence définies au niveau européen et français. Finalement, les recommandations sont décrites dans la Section 7.
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