« La composition du conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1848) », in Des racines du Droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, Éditions L’Épitoge, 2020, t. II, p. 45-54 - Archive ouverte HAL
Chapitre D'ouvrage Année : 2020

« La composition du conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1848) », in Des racines du Droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, Éditions L’Épitoge, 2020, t. II, p. 45-54

Domaines

Droit
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Dates et versions

hal-02612697 , version 1 (19-05-2020)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02612697 , version 1

Citer

Marc Bouvet. « La composition du conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1848) », in Des racines du Droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, Éditions L’Épitoge, 2020, t. II, p. 45-54. Des racines du Droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, 2020. ⟨hal-02612697⟩
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