« Le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême sous le Consulat et l’Empire », in Thierry Lentz (dir.), Napoléon et le droit, actes du colloque de l’ICES à La Roche-sur-Yon les 14-16 mars 2017, CNRS Éditions, 2017, p. 125-139 - Archive ouverte HAL
Communication Dans Un Congrès Année : 2017

« Le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême sous le Consulat et l’Empire », in Thierry Lentz (dir.), Napoléon et le droit, actes du colloque de l’ICES à La Roche-sur-Yon les 14-16 mars 2017, CNRS Éditions, 2017, p. 125-139

Marc Bouvet
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 184814
  • IdHAL : marcbouvet
Centre Jean Bodin : Recherche Juridique et Politique

Domaines

Droit

Marc Bouvet  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://univ-angers.hal.science/hal-02612666

Soumis le : mardi 19 mai 2020-13:43:47

Dernière modification le : lundi 14 novembre 2022-03:14:06

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02612666 , version 1 (19-05-2020)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02612666 , version 1

Citer

Marc Bouvet. « Le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême sous le Consulat et l’Empire », in Thierry Lentz (dir.), Napoléon et le droit, actes du colloque de l’ICES à La Roche-sur-Yon les 14-16 mars 2017, CNRS Éditions, 2017, p. 125-139. Napoléon et le droit, Mar 2017, La Roche-sur-Yon, France. ⟨hal-02612666⟩

Exporter

BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite

Collections

UNIV-ANGERS CJB-ANGERS
32 Consultations
0 Téléchargements

Partager

More