Article Dans Une Revue La Révolution française - Cahiers de l’Institut d’histoire de la Révolution française Année : 2020

Les papiers de la Commission des Seize (frimaire-ventôse an III / décembre 1794-mars 1795)

Résumé

The Commission of Sixteen was created by the National Convention in Frimaire Year III (December 1794) to develop a new mode of organisation of the executive commissions, and then define the organic laws necessary for the implementation of the Constitution of 1793. Its archives, held at the French National Archives, are an extremely interesting source of information for the study of the internal functioning of the executive commissions and their relations with each other and with the committees of the Convention. They also offer an insight into the reflections of the Commission on the organization of government on which will be based the work of the Committee of Seven, then the Committee of Eleven, which will be entrusted with its attributions a few months later.

La Commission des Seize est créée par la Convention nationale en frimaire an III (décembre 1794) pour réfléchir à un nouveau mode d’organisation des commissions exécutives, puis aux lois organiques nécessaires à la mise en application de la Constitution de 1793. Ses archives, conservées aux Archives nationales, constituent une source d’information extrêmement intéressante pour l’étude du fonctionnement interne des commissions exécutives et des relations qu’elles entretiennent les unes avec les autres ainsi qu’avec les comités de la Convention. Elles offrent également un aperçu des réflexions de la Commission sur l’organisation du gouvernement qui annoncent les travaux de la Commission des Sept, puis de la Commission des Onze, qui se verront confier ses attributions quelques mois plus tard.

Dates et versions

hal-02532917 , version 1 (06-04-2020)

Identifiants

Citer

Céline Parcé. Les papiers de la Commission des Seize (frimaire-ventôse an III / décembre 1794-mars 1795). La Révolution française - Cahiers de l’Institut d’histoire de la Révolution française, 2020, Gouverner par la loi – Les comités et commissions des assemblées révolutionnaires : pouvoir législatif et fonctions exécutives, 17, ⟨10.4000/lrf.3502⟩. ⟨hal-02532917⟩

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