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Article Dans Une Revue La revue du notariat / rédigée avec la collaboration des notaires et sous la haute direction de la Chambre des notaires de la Province de Québec Année : 2008

Le slogan sécuritaire

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hal-02504567 , version 1 (17-03-2023)

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Citer

Michel Boudot. Le slogan sécuritaire : Rapport final pour le Xe congrès de l’Association Internationale de Méthodologie Juridique, La sécurité juridique, sous la direction de Mathieu Devinat. La revue du notariat / rédigée avec la collaboration des notaires et sous la haute direction de la Chambre des notaires de la Province de Québec, 2008, 110 (2), pp.715-727. ⟨10.7202/1045559ar⟩. ⟨hal-02504567⟩
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