Financial Law
Droit financier
Résumé
Il s'agit de la 3e édition de ce Précis Dalloz.
Droit régissant la finance de marché et plus généralement, les activités liées à l'expansion extraordinaire de la sphère financière dans le monde moderne des affaires, le droit financier est aujourd'hui au cœur de l'économie. Le contexte de crise mondiale ayant accentué la mise en évidence de la financiarisation de l'économie, de plus en plus de juristes se sont intéressés aux questions financières d'autant que les textes touchant à la matière se sont multipliés tant au plan européen, qu'au plan national (notamment dans le cadre des réformes européennes post-crise, et l'approfondissement de l'Union qui se traduit par la mise en place de l'Union bancaire et la construction de l'union des marchés de capitaux [UMC]). D'une structure simple, ce Précis a été rédigé par une équipe d'universitaires rassemblés autour du Centre Sorbonne Finance de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne). Les auteurs ont eu le souci de rendre accessible un domaine réputé complexe.
La structure de l'ouvrage s'article autour de 5 parties : - Les structures et acteurs des marchés financiers - Les instruments financiers (Titres financiers / Contrats financiers) - Les opérations (Opérations sur titres financiers et garanties financières / Opérations de marché) - La régulation des comportements sur les marchés - Droit international : l'internationalisation des marchés financiers.
Mots clés
Organisme de titrisation
Garanties financières
Financiarisation
Rachat d'actions Extranéité
Offres publiques d'achat (OPA)
Offres publiques d'acquisition (OPA)
Passation des ordres
Prestataires de services d'investissement (PSI)
Offres publiques d'échange (OPE)
Compensation
Règlement-Livraison
Swaps
Société de gestion
Information financière
Agences de notation
Offres de titres au public
Régulation
Régulation financière
Dérivés de crédit
Conseillers en investissements financiers (CIF)
Titres de capital
Titres de créances
Valeurs mobilières composées
Bons autonomes
OPCVM
Refinancement
Instruments financiers
Autorité des marchés financiers (AMF)
Autorité européenne des marchés financiers (AEMF)
Contrats à terme
Protection des investisseurs
Contrats financiers
Fonds d'investissement alternatifs FIA
Finance électronique
Fintech
Numérique
Abus de marché
Crise financière
Droit financier
Marchés financiers
Marchés réglementés
Systèmes multilatéraux de négociation
Internalisation
Négociation
Titrisation
Titres dérivés
Conflits de lois et de juridictions