Il appartiendra à la cour de renvoi de vérifier si, en enregistrant les marques française et internationale Bébé Lilly, l'éditeur n'a pas cherché à s'approprier le nom d'un personnage en privant son auteur d'en poursuivre l'exploitation dans le cadre de son activité et si de tels dépôts ne sont pas en mesure de tromper le public sur le lien existant entre l'auteur, qui n'est pas le déposant, et son personnage, rendant la marque trompeuse.