Les arrêtés municipaux interdisant la circulation des véhicules motorisés sur les chemins ruraux visent, en général, la préservation de la tranquillité publique ou de l'environnement. Un récent arrêt de la cour administrative d'appel de Lyon confirme, à propos d'un chemin utilisé par les skieurs (sur le domaine des Grands Montets, à Chamonix), qu'un arrêté de ce type peut également être fondé sur des considérations de sécurité publique.