La fiscalité des remontées mécaniques - Archive ouverte HAL
Chapitre D'ouvrage Année : 2019

La fiscalité des remontées mécaniques

François Barque
  • Fonction : Auteur
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Droit

Maëlle Sivy  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://hal.science/hal-02011771

Soumis le : vendredi 8 février 2019-10:57:34

Dernière modification le : mercredi 18 décembre 2024-09:55:04

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Dates et versions

hal-02011771 , version 1 (08-02-2019)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02011771 , version 1

Citer

François Barque. La fiscalité des remontées mécaniques. Jean-François Joye; Philippe Yolka. Les remontées mécaniques et le droit : regards croisés, Université Savoie Mont Blanc, pp.395-414, 2019, 978-2-919732-89-0. ⟨hal-02011771⟩

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