Découvrir la sociologie fiscale
Résumé
L'impôt est un processus central des sociétés, ce qui justifie un traitement sociologique des faits fiscaux. La sociologie de l'impôt dont Marc Leroy, professeur à l'Université de Reims, est le spécialiste en France, cherche à comprendre les rapports entre la fiscalité, l'État et la société. Elle s'intéresse à la construction et à l'évolution des institutions publiques autour de l'impôt, questionne la légitimité de l'État fiscal pour le citoyen, propose enfin une réflexion sur la justice fiscale et sur la démocratie financière. Cet article énumère d'abord les problématiques de la sociologie fiscale, en les reliant à celles de la sociologie générale. Comment analyser sociologiquement les formes de fraude et de révolte, modéliser les décisions du contribuable, étudier les réformes fiscales ? Il présente ensuite une approche fonctionnelle renouvelée de la politique fiscale, en élargissant l'approche économique traditionnelle de Musgrave : l'impôt a aussi une fonction sociale, une fonction politique et une fonction territoriale. Comment la prise en compte de cette complexité permet-elle de nuancer et d'enrichir l'analyse strictement économique ? Il s'achève enfin par quelques observations sur la relation du citoyen à l'impôt, notamment sur une prétendue aversion générale à l'impôt inhérente à la "nature humaine", que les faits invalident. Quel est donc l'Etat légitime pour les contribuables ?