Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (comm. du Code de l'arbitrage en matière de sport (version 2010), pp. 602-606 ; obs. sous TAS, 2009/C/1824, Comité international olympique, avis du 11 juin 2009, pp. 611-614 ; obs. sous TAS, 2008/A/1545, Andrea Anderson et al. c/ CIO, sentence du 16 juillet 2010, pp. 628-631) - Archive ouverte HAL
Article Dans Une Revue Revue de l'arbitrage Année : 2010

Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (comm. du Code de l'arbitrage en matière de sport (version 2010), pp. 602-606 ; obs. sous TAS, 2009/C/1824, Comité international olympique, avis du 11 juin 2009, pp. 611-614 ; obs. sous TAS, 2008/A/1545, Andrea Anderson et al. c/ CIO, sentence du 16 juillet 2010, pp. 628-631)

Mathieu Maisonneuve
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 971397
  • IdRef : 125077572

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-01767194 , version 1 (15-04-2018)

Identifiants

  • HAL Id : hal-01767194 , version 1

Citer

Mathieu Maisonneuve. Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (comm. du Code de l'arbitrage en matière de sport (version 2010), pp. 602-606 ; obs. sous TAS, 2009/C/1824, Comité international olympique, avis du 11 juin 2009, pp. 611-614 ; obs. sous TAS, 2008/A/1545, Andrea Anderson et al. c/ CIO, sentence du 16 juillet 2010, pp. 628-631) . Revue de l'arbitrage, 2010, 3, pp.601-638. ⟨hal-01767194⟩
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