Chronique de jurisprudence européenne comparée (2008)
Résumé
Les juges, tous les juges — nationaux et européens, ordinaires et constitutionnels — façonnent jour après jour les relations des États à l'intégration par l'économie (Union européenne) et par les droits de l'homme (Convention européenne). Ils sont ceux qui, au quotidien, dans l'enlacement des ordres juridiques, doivent arriver à garder le Cap de la cohérence. Cohérence de leurs compétences telles que définies par leur système de référence ; cohérence de leurs jurisprudences qui ne peut (plus) ignorer celles des autres juridictions. Les juges démontrent assez bien au final — avec des variations temporelles propres à chaque culture judiciaire — que le double engagement européen des États (1) n'est pas une mise à mal, encore moins une renonciation à leur office traditionnel, il n'est qu'une nouvelle formulation de celui-ci (2).
Origine | Accord explicite pour ce dépôt |
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