Parti architectural et parti-pris du juge en matière de droit d’auteur - Archive ouverte HAL
Chapitre D'ouvrage Année : 2014

Parti architectural et parti-pris du juge en matière de droit d’auteur

Résumé

Recherches sur les spécificités de l’œuvre d'architecture dans le droit d'auteur

Domaines

Droit
Fichier principal
Vignette du fichier
MOURON Philippe - Droit d'auteur et architecture - HAL.pdf (423.63 Ko) Télécharger le fichier
Origine Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Philippe Mouron  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://amu.hal.science/hal-01487284

Soumis le : dimanche 24 mai 2020-20:47:53

Dernière modification le : samedi 10 février 2024-03:20:46

Télécharger pour visualiser

Dates et versions

hal-01487284 , version 1 (18-03-2017)
hal-01487284 , version 2 (24-05-2020)

Licence

Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

Identifiants

  • HAL Id : hal-01487284 , version 2

Citer

Philippe Mouron. Parti architectural et parti-pris du juge en matière de droit d’auteur. Droit et architecture - Reconsidérer les frontières disciplinaires, leurs interactions et leurs mutations, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp. 259-278, 2014, 9782731409338. ⟨hal-01487284v2⟩

Relations

Exporter

BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite

Collections

UNIV-AMU CAMPUS-AAR AAI
123 Consultations
1389 Téléchargements

Partager

More