La nature juridique des "Pieds Nickelés" - Archive ouverte HAL
Article Dans Une Revue Revue Lamy Droit de l'immatériel Année : 2008

La nature juridique des "Pieds Nickelés"

Résumé

La bande dessinée "Les Pieds Nickelés" présente d'intéressantes problématiques en droit d'auteur, en ce qu'elle est constituée d'une multitude d’œuvres (titre, personnages, épisodes, planches,...) ayant été réalisées par une pluralité d'auteurs (Forton, Pellos,...) sur une longue période (depuis 1908). La mise en œuvre des droits attachés à ces différentes créations n'en est que plus difficile, de même que la question de savoir dans quelle mesure elle serait dans le domaine public.
Fichier principal
Vignette du fichier
MOURON - Nature juridique Pieds Nickelés - HAL.pdf (305.33 Ko) Télécharger le fichier
Origine Fichiers éditeurs autorisés sur une archive ouverte
Loading...

Dates et versions

hal-01486748 , version 1 (10-03-2017)
hal-01486748 , version 2 (25-05-2020)

Licence

Identifiants

  • HAL Id : hal-01486748 , version 2

Citer

Philippe Mouron. La nature juridique des "Pieds Nickelés". Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, 38, pp.68-74. ⟨hal-01486748v2⟩
218 Consultations
579 Téléchargements

Partager

More