Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l’époque moderne - Archive ouverte HAL
Communication Dans Un Congrès Année : 2013

Local jurisdictions and their subjects - 14th-18th century

Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l’époque moderne

Mots clés

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-01091077 , version 1 (04-12-2014)

Identifiants

  • HAL Id : hal-01091077 , version 1

Citer

Alexandre Deroche. Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l’époque moderne. Les juridictions locales et les justiciables (XIVe-XVIIIe siècles), Centre d'Histoire des Sociétés, des Sciences et des Conflits, Université de Picardie Jules Verne, Amiens; Centre d'Etudes et de Recherche en Histoire Culturelle, Université de Reims; Centre d'Etudes d'Histoire Juridique, Université de Paris I - CNRS, Feb 2013, Amiens, France. ⟨hal-01091077⟩

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