Les fondements du pouvoir normatif municipal au Moyen Âge : l'exemple d'Avignon - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Chapitre D'ouvrage Année : 2009

Les fondements du pouvoir normatif municipal au Moyen Âge : l'exemple d'Avignon

Nicolas Leroy

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-00558119 , version 1 (21-01-2011)

Identifiants

  • HAL Id : hal-00558119 , version 1

Citer

Nicolas Leroy. Les fondements du pouvoir normatif municipal au Moyen Âge : l'exemple d'Avignon. Normes et normativité, Études d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière, Economica, pp.non renseignée, 2009. ⟨hal-00558119⟩
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