Les fondements du pouvoir normatif municipal au Moyen Âge : l'exemple d'Avignon - Archive ouverte HAL
Chapitre D'ouvrage Année : 2009

Les fondements du pouvoir normatif municipal au Moyen Âge : l'exemple d'Avignon

Nicolas Leroy
Dynamiques du droit
Université de Nîmes
CV

Domaines

Droit

Delphine Calderon-Bruneau  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://hal.science/hal-00558119

Soumis le : vendredi 21 janvier 2011-09:15:04

Dernière modification le : vendredi 24 mars 2023-14:52:54

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Dates et versions

hal-00558119 , version 1 (21-01-2011)

Identifiants

  • HAL Id : hal-00558119 , version 1

Citer

Nicolas Leroy. Les fondements du pouvoir normatif municipal au Moyen Âge : l'exemple d'Avignon. Normes et normativité, Études d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière, Economica, pp.non renseignée, 2009. ⟨hal-00558119⟩

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