Le droit d'auteur dans l'audiovisuel : Des configurations différenciées - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Communications et Statégies Année : 1998

Le droit d'auteur dans l'audiovisuel : Des configurations différenciées

Thomas Paris

Résumé

L'objet de l'article est double : il s'agit, à partir de la situation française, d'une part de montrer le caractère contingent du droit d'auteur dont le système s'est complexifié au fil de l'histoire, d'autre part de souligner le décalage qui s'est créé entre des principes fondateurs universels et une mise en œuvre diversifiée mettant en œuvre des pratiques de gestion variées. Pour cela, nous présenterons d'abord les limites et les difficultés que rencontre l'application du droit d'auteur aujourd'hui. Dans un second temps, nous proposerons une modélisation de l'évolution des modes de diffusion des productions dans les secteurs traditionnels du droit d'auteur (arts plastiques, musique, cinéma, littérature) afin de mettre en lumière les origines technologiques de la différenciation des secteurs dans leur organisation et dans la façon dont le droit d'auteur peut y être envisagé. Enfin, nous présenterons les différents modèles de rémunération sur la base desquels s'opère la gestion du droit d'auteur en montrant comment l'hétérogénéité qu'ils présentent résulte d'une structuration progressive et historique et de la superposition des différents modes de diffusion.
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-00263228 , version 1 (11-03-2008)

Identifiants

  • HAL Id : hal-00263228 , version 1

Citer

Pierre-Jean Benghozi, Thomas Paris. Le droit d'auteur dans l'audiovisuel : Des configurations différenciées. Communications et Statégies, 1998, 29, pp.131-148. ⟨hal-00263228⟩

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