Rapport (Rapport D’expertise Collective) Année : 2022

Expertise préalable à la création d’un tableau de maladie professionnelle ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles. Exposition à l’amiante et cancers de l’ovaire et du larynx

1 IRSET-ESTER - Épidémiologie en Santé au Travail et Ergonomie
2 UP13 - Université Paris 13
3 UJML - Université Jean Moulin - Lyon 3
4 EHESP - École des Hautes Études en Santé Publique
5 METIS - Département Méthodes quantitatives en santé publique
6 ARENES - Arènes: politique, santé publique, environnement, médias
7 RSMS - Recherche sur les services et le management en santé
8 UB - Université de Bordeaux
9 Santé publique France - French National Public Health Agency [Saint-Maurice, France]
10 INED - Institut national d'études démographiques
11 DSETGS - Département Santé Environnement Travail et Génie Sanitaire
12 SHS - Département des sciences humaines et sociales
13 UA - Université d'Angers
14 CHRU Brest - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest
15 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
16 UNIROUEN - Université de Rouen Normandie
17 IRISSO - Institut de Recherche Interdisciplinaire en Sciences Sociales
18 Université Paris Dauphine-PSL
19 UB - Université de Bourgogne
20 CAPTV Paris - Centre antipoison et de toxicovigilance (Paris)
21 APC (UMR_7164) - AstroParticule et Cosmologie
22 AIM (UMR7158 / UMR_E_9005 / UM_112) - Astrophysique Interprétation Modélisation
23 UMS 011
24 CONSTANCES - Cohortes épidémiologiques en population
25 Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
26 CHU - BREST - CHRU de Brest, Département information médicale
27 CESP - Centre de recherche en épidémiologie et santé des populations
28 METIS - Milieux Environnementaux, Transferts et Interactions dans les hydrosystèmes et les Sols
29 COSYS - Département Composants et Systèmes
30 Irset - Institut de recherche en santé, environnement et travail
31 DEESSE - Département des sciences en santé environnementale
32 CHU Bordeaux - Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
33 INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques
34 CHRU Lille - Centre Hospitalier Régional Universitaire [CHU Lille]
35 MP - Département Métrologie des Polluants
36 IJL - Institut Jean Lamour
37 SPSE - Service parisien de santé environnementale [Paris]
38 LERES - Laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé
39 EPIDER (ENEDER) - IAB - Épidémiologie environnementale appliquée au développement et à la santé respiratoire/Environmental Epidemiology applied to Development and Respiratory Health
40 CSTB - Centre Scientifique et Technique du Bâtiment
41 UNIL - Université de Lausanne = University of Lausanne
42 AIRPARIF - Surveillance de la qualité de l'air en Île-de-France
43 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
44 DER - Direction de l'Evaluation des Risques
45 MiSSES - Mission Sciences sociales Expertise et Société
46 Laboratoire de Fougères - ANSES
Giovanni Prete
Patrick Brochard
Alexis d'Escatha
Alain Garrigou
Morane Keim-Bagot
Sophie Achard
  • Fonction : Auteur
Olivier Joubert
Odile Kerkhof
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1540546
Éva Ougier

Résumé

L’amiante est classé en tant que substance cancérogène avérée pour l’humain (groupe 1 du Centre International de Recherche sur la Cancer (CIRC)) depuis les années 70 pour le poumon et la plèvre. La monographie sur l’amiante actualisée en 2012 indique que des preuves suffisantes sont maintenant disponibles pour démontrer le lien entre l’exposition à l’amiante et les cancers du larynx et de l'ovaire. Dans cette monographie, les cancers du pharynx, de l’estomac et les cancers colorectaux sont considérés comme possiblement liés à une exposition à l’amiante, mais avec un niveau de preuve limité. A ce jour, seuls les cancers broncho-pulmonaires provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante [tableaux 47C et 47 bis du régime agricole (RA) ou 30C et 30 bis du régime général (RG)] et d’autres affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante dont les mésothéliomes [tableaux 47D du RA ou 30D du RG] font déjà l’objet d’une présomption d’origine donnant droit à une réparation dans le cadre des tableaux de maladies professionnelles. Dans ce contexte, l’Agence a été saisie le 26 novembre 2018 par la Direction générale du travail, la Direction de la sécurité sociale et le service des affaires financières, sociales et logistiques du ministère en charge de l’agriculture pour la réalisation de l’expertise suivante : « Demande d'expertise préalable à la création de tableaux de maladies professionnelles ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) en lien avec les cancers de l’ovaire, du larynx, du pharynx, de l’estomac et colorectaux provoqués par l’inhalation de poussières d’amiante ». Cette expertise permettra aux commissions de maladies professionnelles et à l’État de mettre à jour, le cas échéant, les modalités de la reconnaissance des maladies professionnelles liées à l’amiante, tant pour le régime agricole que pour le régime général, ou de formuler des recommandations aux CRRMP. Afin de pouvoir répondre aux saisines qui lui sont adressées dans le cadre de cette mission, l’Anses a élaboré dans un premier temps une méthodologie de travail, avec l’appui du groupe de travail « Maladies Professionnelles » (GT MP). En octobre 2020, elle a publié, dans un guide méthodologique, la démarche scientifique à mettre en œuvre en vue de caractériser les liens entre des expositions professionnelles ou des conditions de travail et des problèmes de santé (Anses 2020), afin de documenter les éléments scientifiques utiles pour les consultations et la prise de décision. Les travaux rapportés dans ce rapport s’appuient sur cette méthodologie.

Fichier non déposé

Dates et versions

anses-04006365 , version 1 (27-02-2023)

Identifiants

  • HAL Id : anses-04006365 , version 1

Citer

Christophe Paris, Giovanni Prete, Dominique Asquinazi Bailleux, Mélanie Bertin, Patrick Brochard, et al.. Expertise préalable à la création d’un tableau de maladie professionnelle ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles. Exposition à l’amiante et cancers de l’ovaire et du larynx. Saisine n° 2018-SA-0266, Anses. 2022, 509 p. ⟨anses-04006365⟩
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