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27 Results
keyword_s : Preuve
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Les raisonnements probatoires des juges

Olivier Leclerc
Lexbase Hebdo - édition Professions, 2019, 297, pp.1-7
Journal articles halshs-02399432v1

Un jalon vers une « science de la preuve »

John H. Wigmore , Olivier Leclerc
Dalloz, 19, 95 p., 2019, Tiré à part, 978-2-247-18795-9
Books halshs-02008796v1
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Action en justice et mesures de rétorsion

Laurène Gratton , Olivier Leclerc
Revue de droit du travail, 2014, 5, pp.321-329
Journal articles halshs-00996565v1

La preuve face au travail mondialisé

Olivier Leclerc , Cindy Lhomond
Revue de droit du travail, 2, pp.125-143, 2021
Special issue halshs-03146961v1
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Preuves scientifiques et technologiques

Géraldine Vial , Olivier Leclerc , Etienne Vergès
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 11, pp.209-226. ⟨10.4000/cdst.2963⟩
Journal articles halshs-02993816v1

Obligation d'information de l'employeur sur les règles applicables aux heures supplémentaires

Marie-Cécile Escande Varniol
Recueil Dalloz, 2001, 27, pp.2165
Journal articles halshs-02206182v1

La mention sur le bulletin de paie des droits à repos nés de l'accomplissement d'heures supplémentaires n'a qu'une valeur informative

Marc Vericel
Revue de droit du travail, 2008, 7-8, pp.463
Journal articles halshs-02241152v1
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Les modèles de raisonnements probatoires des juges

Olivier Leclerc , Etienne Vergès
Les Cahiers de la justice, 2020, 4, pp.689-704. ⟨10.3917/cdlj.2004.0689⟩
Journal articles halshs-03061325v1
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La preuve face au travail mondialisé. Introduction du dossier

Olivier Leclerc
Revue de droit du travail, 2021, 2, pp.125-130
Journal articles halshs-03146974v1
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Dans la fabrique d'un consensus intergouvernemental sur l'évolution du climat : l'expertise du GIEC entre légitimité et validité

Olivier Leclerc
Catherine Bréchignac; Gabriel de Broglie; Mireille Delmas-Marty. L’environnement et ses métamorphoses, Hermann, pp.143-152, 2015, 9782705691301
Book sections halshs-01227851v1

Qu’est-ce qu’une expertise judiciaire de qualité ?

Olivier Leclerc
المجلة الجزائرية للقانون والعدالة / Revue algérienne Droit et Justice, 2017, 1, pp.75-84
Journal articles halshs-01656866v1
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Compte-rendu de lecture : B. Hervouët (dir.), L'évolution des modes de preuve, Limoges : PULIM, 2013, coll. Cahiers de l'Institut d'anthropologique juridique, 208 p.

Olivier Leclerc
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015
Journal articles halshs-01141936v1
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Les inférences dans les raisonnements probatoires

Olivier Leclerc
Droit et philosophie : annuaire de l'Institut Michel Villey, 2019, 11, pp.109-128
Journal articles halshs-02367555v1

Paiement des heures supplémentaires effectuées sans l'accord de l'employeur

Marc Vericel
Revue de droit du travail, 2019, 3, pp.198-201
Journal articles halshs-02451856v1

Conséquences de l'utilisation d'un système de vidéosurveillance au sein de l'entreprise

Jean-François Paulin
Recueil Dalloz, 2001, 27, pp.2169
Journal articles halshs-02453635v1
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Le droit à la preuve et la recherche de la vérité dans les litiges du travail

Olivier Leclerc
Revue de droit du travail, 2020, 11, pp.655-658
Journal articles halshs-03018644v1
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A Critical Method for the Evaluation of Evidence: François Gorphe’s (1889-1959) Contribution to a Science of Proof à la française

Olivier Leclerc
Quaestio facti. International Journal on Evidential Legal Reasoning, 2021, 2, pp.29-52. ⟨10.33115/udg_bib/qf.i2.22389⟩
Journal articles halshs-03108463v1
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Analyse juridique des sciences expérimentales au XVIIe siècle

Olivier Leclerc
Rafael Encinas de Munagorri; Stéphanie Hennette-Vauchez; Carlos Miguel Herrera; OIivier Leclerc. L'analyse juridique de (x). Le droit parmi les sciences sociales, Kimé, pp.31-58, 2016, Nomos & Normes, 978-2-84174-757-3
Book sections halshs-01378933v1

Une justice fondée sur les preuves : l'appréciation de la qualité de l'expertise par le juge

Olivier Leclerc
Claude Racinet; Charles Catteau. La qualité de l'expertise médicale en question. Exemples en périnatalité, Sauramps Editions, pp.155-159, 2019, 9791030302011
Book sections halshs-02087973v1

Droit de la preuve

Etienne Vergès , Géraldine Vial , Olivier Leclerc
Presses universitaires de France, pp.729, 2015, Thémis Droit, 978-2-13-060714-4
Books halshs-01211463v1

À propos de la preuve de la défectuosité du vaccin : regards sur la position de la Cour de Justice de l’Union européenne dans un contexte de politique vaccinale en pleine ébullition

Béatrice Espesson Vergeat , Pierre Morgon
Revue générale de droit médical, 2017, 64, pp.123-137
Journal articles halshs-01721542v1
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Égalité des personnes et modes de preuve. À propos des usages du raisonnement statistique dans la preuve des discriminations

Olivier Leclerc
Georges Borenfreund, Isabelle Vacarie. Le droit social, l'égalité et les discriminations, Dalloz, pp.77-94, 2013, Thèmes et commentaires, 978-2-247-12523-4
Book sections halshs-00790105v1
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A.-B. Caire (dir.), Les présomptions. Les artifices du droit (III), Centre Michel de l'Hospital/université Clermont Auvergne/ LGDJ, 2020, 193 p.

Olivier Leclerc
Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2021
Journal articles halshs-03156869v1
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Les problèmes de preuve posés par le dumping social. A propos des certificats de législation de sécurité sociale applicable au sein de l'Union européenne

Rafael Encinas de Munagorri , Olivier Leclerc
A droit ouvert. Mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, Dalloz, pp.277-301, 2018, 978-2-247-13972-9
Book sections halshs-01927649v1

Guaranteeing the Independence and Technical Suitability of the Expert

Olivier Leclerc
La prueba en le proceso / Evidence in the Process, Atelier Libros, pp.447-469, 2018, 978-84-17466-26-8
Book sections halshs-01900714v1

L'analyse juridique de (x)

Rafael Encinas de Muñagorri , Stéphanie Hennette-Vauchez , Carlos Miguel Herrera , Olivier Leclerc
Kimé, pp.141, 2016, Nomos & Normes, 978-2-84174-757-3
Books halshs-01378790v1
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Le droit à la preuve à l’assaut de la vie privée des salariés ?

Olivier Leclerc
Le Droit ouvrier, 2020, 868, pp.733-740
Journal articles halshs-03094743v1