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22 Results
keyword_s : Droit public

La liberté de manifestation au Royaume-Uni

Aurélien Antoine
Jus Politicum : Revue de droit politique, 2017, 17, pp.473
Journal articles halshs-01501312v1

Notes de lectures sur les ouvrages de D. Grisay (dir.), "Brexit : Enjeux et perspectives politiques, économiques et juridiques", Larcier, 2017, 85 p. ; Ch. Bahurel, E. Bernard, M. Ho-Dac, "Le Brexit : Enjeux régionaux, nationaux et internationaux", Bruylant, 2017, 388 p. ; K. A. Armstrong, Brexit Time. Leaving the EU - Why, How and When?, CUP, 2017, 286 p. ; et F. Fabbrini (ed.), The Law and Politics of Brexit, OUP, 2017

Aurélien Antoine
L’Observatoire du Brexit, 2018, https://brexit.hypotheses.org/1174
Journal articles halshs-01779312v1

Transactions et pratiques transactionnelles

Evelyne Serverin , Pierre Lascoumes , Thierry Lambert
Economica, 1987, 2-7178-1217-2
Books halshs-01160384v1

Droit public ou privé de la représentation du personnel : quelles différences pour qui ?

Florence Debord , Carole Giraudet
Revue de droit du travail, 2017, 12, pp.782-789
Journal articles halshs-02122724v1

BIRKINSHAW (Patrick J.). - European Public Law. The Achievement and the Challenge. - 2nd ed. Alphen aan den Rijn : Kluwer Law International, 2014. - 693 p. - ISBN : 9789041147448

Aurélien Antoine
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, RTDEur, n°2, p. I
Journal articles halshs-02261575v1

L'analyse des arguments dans les conclusions des commissaires du gouvernement près le Conseil d'Etat

Claire Vocanson
Baptiste Bonnet; Pascale Deumier. De l'intérêt de la summa divisio : droit public-droit privé ?, Dalloz, pp.183-197, 2010, Thèmes et commentaires, 978-2-247-09064-8
Book sections halshs-00812672v1

Les privatisations des aérodromes d'intérêt national ou international : jusqu'où et pour quelle régulation étatique ?

Nathalie Merley
Mamontoff C. La réforme aéroportuaire de la loi du 13 août 2004 à l'épreuve des faits, L'Harmattan, pp.67-82, 2011, Grale, 978-2-296-54460-4
Book sections halshs-00584900v1

La summa divisio des facultés ?

Stéphane Caporal
Baptiste Bonnet; Pascale Deumier. De l'intérêt de la summa divisio : droit public-droit privé ?, Dalloz, pp.215-239, 2010, Thèmes et commentaires, 978-2-247-09064-8
Book sections halshs-01328884v1

La motivation des actes juridictionnels

Baptiste Bonnet
Sylvie Caudal. La motivation en droit public, Dalloz, pp.211-212, 2013, Thèmes et commentaires. Actes, 978-2-247-12525-8
Book sections halshs-01336743v1

Le droit public britannique : état des lieux et perspectives

Aurélien Antoine
Le droit public britannique : état des lieux et perspectives, Nov 2014, Saint-Etienne, France. 27, Société de législation comparée, 2015, Colloques, 978-2-36517-052-9
Proceedings halshs-01308858v1

Histoire de la réglementation économique

Aurélien Antoine
La réglementation économique : persistance ou renouveau ?, pp.11, 2016, 978-2-7110-2429-2
Book sections halshs-01501295v1

Le droit britannique et les ordres juridiques européens

Aurélien Antoine , Fairgrieve Duncan
Baptiste Bonnet. Les rapports entre ordres juridiques - Bilan, Enjeux, Perspectives, LGDJ, pp.1697, 2016, 978-2-275-04042-4
Book sections halshs-01501304v1

La summa divisio droit public-droit privé, chimère ou pierre angulaire ?

Baptiste Bonnet
Baptiste Bonnet; Pascale Deumier. De l'intérêt de la summa divisio : droit public-droit privé ?, Dalloz, pp.3-6, 2010, Thèmes et commentaires, 978-2-247-09064-8
Book sections halshs-00812664v1

L’identité du droit public et le traitement juridictionnel des conflits entre norme interne et norme internationale

Baptiste Bonnet
Xavier Bioy. L'identité du droit public, 9, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole; LGDJ, pp.175-192, 2011, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques), 978-2-36170-018-8. ⟨10.4000/books.putc.393⟩
Book sections halshs-01336708v1

« Ce n’est pas du droit… » L’histoire des idées politiques est-elle utile en droit ?

Anne-Sophie Chambost
Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2016, 2015 (35), pp.[497]-538
Journal articles halshs-01590476v1

Brexit, Année 0

Aurélien Antoine
2017
Scientific blog post halshs-01501317v1

Université et laïcité

Nathalie Merley
Publications de l'Université de Saint-Etienne, pp.178, 2011
Books halshs-00584891v1

La dimension politique des Voyages extraordinaires de Jules Verne

Stéphane Caporal
Mathieu Touzeil-Divina. Voyages en l'honneur du professeur Geneviève Koubi : un droit à l'évasion .. circulaire, 1, L'Epitoge, pp.47-70, 2012, Collection Académique (Collectif L'unité du droit), 978-2-9541188-2-6
Book sections halshs-01334279v1

So What ? Les suites du Brexit

Aurélien Antoine
Recueil Dalloz, 2016, 33, pp.1939
Journal articles halshs-01381227v1

De l'intérêt de la summa divisio droit public-droit privé ?

Baptiste Bonnet , Pascale Deumier
Dalloz, X-297 p., 2010, 978-2-247-09064-8
Books halshs-00812628v1

Le Brexit, la prérogative royale et la Cour suprême

Aurélien Antoine
Revue française de droit administratif, 2020, 3, pp.410-414
Journal articles halshs-03120625v1

La répartition des compétences en matière de services de secours : dispersion ou collaboration ?

Nathalie Merley
Services Départementaux d'Incendie et de Secours : Faut-il étatiser les SDIS ?, Nov 2009, Lyon, France. pp.157-174
Conference papers halshs-00584887v1